Mentions légales

Dernière mise à jour : [DATE_MAJ]

Éditeur du site

Le site asnux.com est édité par :

Nom commercial : Asnux.com
Forme juridique : Entreprise Individuelle (régime micro-entrepreneur)
Dirigeant / Responsable de la publication : [VOTRE_PRÉNOM] [VOTRE_NOM]
Adresse du siège social : [VOTRE_ADRESSE_COMPLÈTE]
Email : [VOTRE_EMAIL_PRO]
Téléphone : [VOTRE_TÉLÉPHONE]
SIRET : [VOTRE_SIRET_14_CHIFFRES]
Code APE/NAF : [VOTRE_CODE_APE]

TVA

Conformément à l'article 293 B du Code général des impôts, Asnux.com bénéficie de la franchise en base de TVA. TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

Cette mention doit être retirée si vous dépassez le seuil de franchise (actuellement 37 500 € HT pour la vente de biens) et devenez assujetti à la TVA. Dans ce cas, ajouter votre numéro de TVA intracommunautaire.

Hébergeur

Le site est hébergé par :

Société : Vercel Inc.
Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
Site web : https://vercel.com

La base de données est hébergée par :

Société : Neon, Inc.
Adresse : 209 Havemeyer St., #2A, Brooklyn, NY 11211, USA
Site web : https://neon.tech

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site asnux.com (textes, graphismes, logos, icônes, images) est la propriété exclusive d'Asnux.com, à l'exception des marques tierces clairement identifiées (ASUS, Intel, Logitech, Ubuntu, Stripe, SendCloud), qui restent la propriété de leurs détenteurs respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site est interdite sans autorisation écrite préalable.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu à l'amiable, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant :

[NOM_DU_MÉDIATEUR]
Adresse : [ADRESSE_MÉDIATEUR]
Site web : [SITE_MÉDIATEUR]

Choisir un médiateur agréé sur https://www.economie.gouv.fr/mediation-conso. L'adhésion à un médiateur est obligatoire pour tout e-commerçant vendant aux consommateurs.

Les consommateurs résidant dans l'Union européenne peuvent également utiliser la plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.